Que vous soyez entrepreneur, détaillant ou concessionnaire automobile, vous avez beaucoup à faire en tant que propriétaire d’une petite entreprise. Toutefois, quel que soit votre secteur d’activité ou votre niveau d’occupation, il est important de prendre le temps de comprendre la notion de responsabilité civile des entreprises (RCE). Après tout, une poursuite peut porter un coup sérieux à vos finances, voire vous mettre en faillite.
La responsabilité civile, c’est la responsabilité de votre entreprise concernant les pertes et les dommages subis par un tiers, aux yeux de la loi, même s’il s’agit d’un accident. Par exemple, si un client fait une chute et se blesse sur votre propriété, il pourrait vous poursuivre en dommages-intérêts. De même, si un employé livre un produit au domicile d’un client et endommage accidentellement une œuvre d’art de grande valeur, vous pourriez être tenu pour responsable.
Cette responsabilité peut être associée à vos installations, vos produits, vos activités et les travaux que vous avez effectués. De plus, que vous ayez commis une faute ou non, vous pourriez tout de même être mêlé à une poursuite. Ces déboires judiciaires pourraient évidemment entraîner des frais juridiques élevés, mais ils pourraient également nuire à votre entreprise et même ternir votre réputation auprès de vos clients. C’est dans ce cas qu’une assurance est utile.
Qu’est-ce que l’assurance RCE?
Une assurance de la responsabilité civile des entreprises, ou RCE, est la base de tout programme d’assurance responsabilité. Elle est spécialement conçue pour aider à protéger les propriétaires d’entreprise s’ils sont jugés juridiquement responsables des dommages corporels ou matériels subis par un tiers. Alors, si vous êtes propriétaire d’une entreprise de construction et qu’un de vos clients prétend que vous avez endommagé sa maison, votre assurance RCE pourrait vous venir en aide.
Pourquoi vous faut-il une assurance RCE?
Toute entreprise, quelle que soit sa taille, est confrontée à des risques de responsabilité civile. Si vous êtes tenu juridiquement responsable de dommages causés à autrui, votre entreprise pourrait devoir assumer les frais associés aux procédures judiciaires, en plus des pertes financières qui découlent de la poursuite. L’assurance RCE pourrait aider à couvrir les coûts liés aux dommages matériels, aux dommages corporels et aux préjudices personnels (tels que la diffamation verbale ou écrite).
L’assurance RCE est aussi un excellent outil de prospection. En effet, sans attestation d’assurance, votre entreprise pourrait être incapable de décrocher certains contrats. De plus, les organisateurs de foires commerciales et de marchés exigent souvent des participants qu’ils présentent une attestation d’assurance responsabilité. Enfin, les entrepreneurs doivent souvent présenter une preuve d’assurance pour pouvoir effectuer des travaux sur la propriété d’un client.
Quelles sont les réclamations en responsabilité civile des entreprises les plus courantes?
Il existe différents types de responsabilités et, en fonction des activités de votre entreprise, vous devriez peut-être prendre des mesures supplémentaires de gestion des risques ou étendre votre protection.
Accidents : Une réclamation courante en matière de responsabilité des lieux est liée à des accidents tels que des chutes, lorsqu’un tiers se blesse sur votre propriété.
Dommages matériels : Vous pourriez être tenu pour responsable si vous ou un employé endommagez les biens d’un client dans le cadre de votre travail, d’une prestation de service ou d’une livraison de marchandises.
Produits défectueux : Vous pourriez également être tenu pour responsable si un produit que vous avez créé ou vendu cause un préjudice à un client qui l’a acheté.
Il est important de cerner les risques auxquels votre entreprise est exposée et d’élaborer une stratégie d’atténuation de ces risques. Par exemple, si les clients doivent monter un escalier pour entrer dans votre magasin, vous pourriez envisager d’installer une rampe. Vous devriez également établir un programme d’entretien hivernal régulier afin que la neige et la glace soient enlevées des escaliers afin de réduire les risques de chute.
Protégez-vous et protégez votre entreprise
Les accidents font partie de la vie. Il est malheureusement impossible d’éliminer totalement le risque, et c’est pourquoi il est important de souscrire une assurance RCE pour protéger votre entreprise en cas d’accident. Pour découvrir d’autres façons de vous protéger, vous et votre entreprise, consultez notre page Web sur l’assurance de la responsabilité civile des entreprises dès aujourd’hui.
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