Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile des entreprises?

Lorsque vous dirigez une entreprise, vous avez mille et une choses en tête, et la responsabilité civile devrait figurer parmi vos priorités. Peu importe votre secteur d’activité, que vous soyez entrepreneur, concessionnaire automobile ou épicier, vous devez vous protéger contre les réclamations et les poursuites en responsabilité civile.

La responsabilité civile, c’est la responsabilité de votre entreprise concernant les pertes et les dommages subis par un tiers, aux yeux de la loi.

Avant toute chose, qu’est-ce que la responsabilité civile, exactement? Il s’agit de la responsabilité de votre entreprise concernant les pertes et les dommages subis par un tiers, aux yeux de la loi. Cette responsabilité peut être associée à vos installations, vos activités, vos produits et les travaux que vous avez effectués. Par exemple, si un tiers visite les lieux de votre entreprise et qu’il se blesse ou que ses biens sont endommagés, vous pourriez être tenu responsable de payer les coûts découlant de cet incident. Les réclamations en responsabilité civile peuvent entraîner des poursuites très coûteuses.

L’assurance de la responsabilité civile des entreprises, ou RCE, est la base de tout programme d’assurance responsabilité pour les propriétaires d’entreprise.

Pour atténuer ces risques, Les assurances Federated propose aux propriétaires d’entreprise une solution d’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) conçue pour les aider à se protéger s’ils sont tenus juridiquement responsables de dommages corporels ou matériels subis par un tiers.

Alors, si vous êtes propriétaire d’une entreprise de construction et qu’un de vos clients prétend que vous avez endommagé sa maison pendant que vous étiez chez lui, votre police RCE pourrait vous venir en aide. Ou encore, si quelqu’un fait une chute et se blesse dans la section des aliments surgelés de votre épicerie, votre police RCE pourrait vous aider à payer les frais pouvant découler de cet accident.

Même si vous êtes certain de n’avoir commis aucun tort, vous pourriez tout de même être mêlé à une poursuite. Cette situation peut porter un dur coup à vos finances, sans mentionner l’incidence qu’elle peut avoir sur votre réputation auprès de vos clients. C’est à ce moment que l’assurance entre en jeu.

Peu importe sa taille, votre entreprise est exposée à divers risques de responsabilité civile. Voici quelques conséquences auxquelles s’expose une entreprise dépourvue d’assurance RCE :

• Si vous êtes tenu juridiquement responsable, votre entreprise devra assumer les frais associés aux procédures judiciaires, en plus des pertes financières qui découlent de la poursuite. Votre compte de banque tiendrait-il le coup?
• Une poursuite peut entraîner bien plus que des frais juridiques élevés : les déboires judiciaires peuvent nuire à votre entreprise et même ternir votre réputation auprès de vos clients.
• Sans attestation d’assurance, votre entreprise pourrait être incapable de participer à certains événements ou de décrocher certains contrats. Par exemple, les organisateurs de foires commerciales et de marchés exigent souvent des participants qu’ils présentent une attestation d’assurance responsabilité. Les entrepreneurs aussi pourraient avoir des ennuis : certains clients exigeront une preuve d’assurance avant de vous autoriser à travailler sur leur propriété.

Même si l’assurance de la RCE peut aider à protéger votre entreprise contre bon nombre de pertes, il arrive qu’elle ne suffise pas à elle seule. Les assurances Federated offre une multitude de solutions d’assurance pour veiller à ce que votre entreprise soit protégée contre les imprévus.

Assurance Umbrella de la responsabilité civile des entreprises
Afin de protéger votre entreprise contre les pertes importantes en responsabilité civile, il est nécessaire de détenir une assurance Umbrella de la responsabilité civile des entreprises. Il s’agit d’une assurance distincte qui offre des montants de garantie plus élevés et qui peut s’étendre à d’autres types de garanties, comme une assurance de la responsabilité civile automobile.

Assurance responsabilité en cas de pollution
La plupart des polices de responsabilité civile comprennent une exclusion de responsabilité civile en cas de pollution ou restreignent considérablement la couverture accordée. Toutefois, vous pouvez aider à protéger votre entreprise contre les pertes éventuelles découlant de sinistres environnementaux grâce à une assurance de la responsabilité civile en cas de pollution. Par exemple, les entreprises qui entreposent du carburant dans leurs locaux peuvent se protéger contre les fuites de carburant causant des dommages environnementaux à des tiers ou des dommages à leurs propres installations.

Bien qu’une assurance soit essentielle pour protéger votre entreprise après un accident, rien ne peut éliminer totalement les risques auxquels vous êtes exposé. Toutefois, vous pouvez contribuer à les réduire, et nous pouvons vous y aider! C’est ici que les programmes de prévention des Assurances Federated entrent en jeu!

Nous avons élaboré des programmes et des services exclusifs qui contribueront à accroître la sécurité de vos employés et de leur milieu de travail, ce qui est indispensable pour toute entreprise. En effet, les conseillers experts de notre Service de prévention peuvent vous aider à concevoir, à mettre en œuvre et à appliquer un programme de sécurité. Ils peuvent aussi vous fournir de précieux conseils de sécurité, à vous comme à vos employés.

Si vous avez besoin d’aide rapidement, notre service Assistance Gestion du risque* vous offre un accès à notre équipe de spécialistes en prévention, qui peuvent répondre à une multitude de questions portant sur la prévention des sinistres (automobiles, biens ou responsabilité civile, par exemple). Ils peuvent également vous renseigner sur les exigences relatives aux règlements, aux lois ou aux codes applicables à votre entreprise.

Assurance des biens des entreprises
L’assurance des biens des entreprises peut contribuer à la protection d’actifs physiques, comme la vitrine de votre commerce ou votre entrepôt. Elle peut aussi vous aider avec les coûts de réparation ou de remplacement d’outils, d’équipement, de stocks, d’appareils électroniques et autres biens essentiels aux activités de votre entreprise.

Assurance automobile des entreprises
L’assurance automobile des entreprises peut être utile si un de vos employés ou vous-même êtes blessés dans un accident impliquant un de vos véhicules d’entreprise. Elle peut aussi couvrir les frais de location si vous avez besoin d’un véhicule de remplacement temporaire pour voir à vos activités courantes après un accident couvert.

Assurance des pertes d’exploitation
Cette assurance est conçue pour vous aider à compenser vos pertes de revenu et à payer vos frais d’exploitation fixes si vous devez temporairement fermer votre commerce pour y effectuer des réparations en raison d’un sinistre assuré.